FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique
Numéro de dépôt :
98713502
Date de dépôt :
19/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/08/2017
Présentation de la marque FFR
Déposée le 19 janvier 1998 par FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FFR »
Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique domicilié(e) 9, rue de Liège,75009 PARIS (dossier no 2349665) - 75009 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FLECHNER domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2349665) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque FFR est expirée depuis le 31 août 2017.
FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique a également déposé les autres marques suivantes : XV DE FRANCE , XV FRANCE
FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique - 9, rue de Liège,75009 PARIS (dossier no 2349665) - 75009 - France
Cabinet FLECHNER - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2349665) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 31 août 2007 n°2349665 - Publication au BOPI 2007-08-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09
Ordinateurs, programmes et logiciels d'ordinateur enregistrés sur support magnétique, jeux informatiques, électroniques et vidéos conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou écran informatique. Jeux informatiques et électroniques conçus pour être utilisés sans récepteur de télévision ou sans écran informatique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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